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Archives révolutionnaires et modernes (1790-1940)
Série L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
L - Fonds administratifs
L - Fonds judiciaires
L - Supplément
Série M - Administration générale et économie
M - Répertoire numérique
M - Supplément
8 M 2 - Recensement de la population
Série N - Administration et comptabilité départementales
N - Répertoire numérique détaillé
Série O - Administration et comptabilité communales
3 O - Voirie vicinale
4 O - Dons et legs
Série P - Finances, cadastre, eaux et forêts, postes
3 P - Introduction au cadastre
Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques
3 Q - Administration de l’Enregistrement
4 Q 1 - Hypothèques de Jonzac
4 Q 2 - Hypothèques de Marennes
4 Q 3 - Hypothèques de Rochefort
4 Q 4 - Hypothèques de La Rochelle
4 Q 5 - Hypothèques de Saint-Jean-d’Angély
4 Q 6 - Hypothèques de Saintes
Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre
1 R - Bibliographie et sources complémentaires
1 R - Registres matricules
Série S - Travaux publics et transports
Fonds de la Préfecture
S - Préfecture
5 S - Chemin de fer
Fonds de l'ingénieur en chef (Direction générale et service maritime)
Administration générale
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers
Navigation intérieure, fleuves, lacs, canaux
Mer, ports, transports maritimes
Chemins de fer
Transport aérien, météorologie
Services hydrauliques
Mines et énergie
Travaux mixtes
Fonds des ingénieurs ordinaires (Subdivisions territoriales)
10 S - Subdivision d’Aigrefeuille
11 S - Subdivision d’Ars-en-Ré
12 S - Subdivision d’Aulnay-de-Saintonge
13 S - Subdivision de Beauvais-sur-Matha
15 S - Subdivision de Jonzac
17 S - Subdivision du Château-d’Oléron
18 S - Subdivision de Marennes
19 S - Subdivision de Matha
20 S - Subdivision de Mirambeau
23 S - Subdivision de Rochefort
24 S - Subdivision de Royan
26 S - Subdivision de Saint-Porchaire
27 S - Subdivision de Saintes
28 S - Subdivision de Saujon
29 S - Subdivision de Surgères
Série T - Enseignement général, affaires culturelles, sports
T - Répertoire numérique
1 T - Supplément
4 T - Supplément
Série U - Justice
2 U 1-Tribunal criminel (1799-1811)
2 U 3 - Cour d’assises de la Charente-Maritime (1811-1958)
3 U 3 - Tribunal de première instance de Rochefort (1799-1958)
3 U 4 - Tribunal de première instance de La Rochelle (1790-1958)
4 U 33 - Justice de paix de Saint-Martin-de-Ré (An IX-1959)
7 U 1 - Tribunal criminel spécial (1801-1811)
7 U 2 - Cour prévôtale (1816-1818)
Série V - Cultes
V - Répertoire numérique
V - Supplément
Série X - Assistance et prévoyance sociale
Introduction historique
1 X - Administration hospitalière
2 X - Bienfaisance et assistance
3 X - Assistance sociale
4 X - Prévoyance sociale
5 X - Assurances sociales
Série Y - Etablissements pénitentiaires
1 Y - Fonds de la préfecture
2 Y 1 - Centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré
2 Y 2 - Maison d’arrêt de Jonzac
2 Y 3 - Maison d’arrêt de La Rochelle
2 Y 4 - Maison d’arrêt de Marennes
2 Y 5 - Maison d’arrêt de Rochefort
2 Y 6 - Maison d’arrêt de Saint-Jean-d’Angély
2 Y 7 - Maison d’arrêt de Saintes
2 Y 8 - Dépôt de sûreté de Châtelaillon
2 Y 9 - Dépôt de sûreté de Marans
2 Y 10 - Dépôt de sûreté de Surgères
2 Y 11 - Lieu d’internement politique de l’Île d’Aix
2 Y 12 - Lieu d’internement politique de Fort-Boyard
2 Y 13 - Dépôt de rebelles du Château-d’Oléron
2 Y 14 - Dépôt de rebelles du Fort des Saumonards
Série Z - Sous-préfectures
1 Z - Sous-préfecture de Saintes
2 Z - Sous-préfecture de Jonzac
3 Z - Sous-préfecture de Rochefort
4 Z - Sous-préfecture de Saint-Jean-d’Angély
Série ETP - Etablissements et organismes publics
41 ETP - Fonds de la chambre de commerce de La Rochelle
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