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Les utilisateurs de l'antivirus Avast version complète peuvent actuellement rencontrer des difficultés pour consulter les archives en ligne (page blanche, message d'erreur signalant un délai d'attente trop long...). Cela est lié à une récente mise à jour du logiciel. Les internautes concernés sont invités à attendre la prochaine mise à jour corrective d’Avast ou à désactiver temporairement l'antivirus en suivant la procédure expliquée à la page http://www.windows8facile.fr/avast-desactiver-antivirus (information du 21 avril 2017).

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Conditions de réutilisation des informations publiques
Le département de l'Oise vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à :

A ces conditions, toute personne est libre d’utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter les Archives départementales de l’Oise. Si vous souhaitez réutiliser des images à des fins commerciales, au sens de l’article 4.5 du règlement général, les diffuser publiquement ou à des tiers, ou obtenir la fourniture d'images, merci de vous adresser aux Archives départementales de l'Oise. Il vous faudra alors solliciter le type de licence souhaitée parmi celles qui sont proposées et, le cas échéant, acquitter une redevance (consulter ici le règlement général, les différents types de licences et les tarifs).

Droit d’opposition et de rectification des informations me concernant
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les personnes concernées et leurs ayants droit peuvent bénéficier, après avoir justifié de leur identité, d’un droit d’opposition et de rectification des informations les concernant, qu’ils peuvent exercer en s’adressant aux Archives départementales de l’Oise, 71, rue de Tilloy, 60000 Beauvais.

Indexation collaborative
Pour faciliter la recherche, un dispositif d’indexation collaborative des documents est mis à disposition des internautes pour certains fonds. Les contributions des internautes souhaitant y participer sont réalisées et cédées à titre gracieux au Conseil départemental de l'Oise qui détient les droits d'exploitation des données ainsi collectées. Le Conseil départemental s’engage à ne pas faire un usage commercial de ces données et à ne pas les céder à des tiers, excepté dans le cadre de projets scientifiques et culturels menés par des organismes publics.