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Droit d’opposition et de rectification des informations me concernant
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Indexation collaborative
Pour faciliter la recherche, un dispositif d’indexation collaborative des documents est mis à disposition des internautes pour certains fonds. Les contributions des internautes souhaitant y participer sont réalisées et cédées à titre gracieux au Conseil départemental de l'Oise qui détient les droits d'exploitation des données ainsi collectées. Le Conseil départemental s’engage à ne pas faire un usage commercial de ces données et à ne pas les céder à des tiers, excepté dans le cadre de projets scientifiques et culturels menés par des organismes publics.